LES ARTS DECORATIFS

LES ARTS DECORATIFS, Association Loi 1901

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; pierres à aiguiser ; argenterie ; ouvre-boîtes non électriques ; ciseaux ; coup-ongles électriques ou non ; couverts ; cueille-fruits ; limes à ongles ; nécessaires de manucure ; fers à repasser non électriques ; soufflets pour cheminées ; pinces à sucre. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; allume-gaz ; autocuiseurs électriques ; chauffe-bains ; barbecues ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; bouillottes ; cafetières électriques ; chauffe-pieds électriques ; chauffe-plats ; sèche-cheveux ; grille-pain ; lampadaires ; lampes à gaz ; lampes à huile ; lampes de poche ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampions ; plafonniers. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argent brut ou battu, or brut ou battu ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtes à aiguilles en métaux précieux ; objets d'arts en métaux précieux ; assiettes en métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; boîtes à cigarettes en métaux précieux ; bonbonnières en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; services à café en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; coquetiers en métaux précieux ; horloges ; montres ; boîtiers de montres ; montres-bracelets ; réveille-matin. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; plumes d'acier ; machines à imprimer les adresses ; affiches ; albums ; almanachs ; appuie-main pour peintres ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés et lithographies ; brochures ; calendriers ; dessous de carafes en papier ; chevalets pour la peinture ; écriteaux en papier ou en carton ; journaux ; porte-plumes ; plumes à écrire, à dessins ; plumiers ; porte-chéquiers ; porte-mines ; publications ; registres ; reproductions graphiques ; revues ; ronds de table ; serre-livres ; sous-main ; tableaux encadrés ou non ; tableaux noirs. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux pour parapluies, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, cartables, coffres de voyage, porte-monnaie non en métaux en précieux ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries ; poignées de cannes, de parapluies ; porte-documents ; ombrelles ; sacs de plage, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage ; trousses de voyage ; valises. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : tableaux d'affichage ; anneaux de rideaux ; appuie-têtes ; armoires ; baguettes d'encadrement ; bahuts non métalliques ; bancs ; étagères et rayons de bibliothèques ; bois de lit ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; casiers à bouteilles ; métiers à broder ; bureaux ; canapés ; casiers ; chaises ; coffres à jouets ; commodes ; tables à dessin ; chaises hautes pour enfants ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; étagères ; éventails ; fauteuils ; porte-livres, porte-revues ; mobiles décoratifs produisant des sons ; objets de publicité gonflable ; présentoirs ; rideaux de perle pour la décoration ; secrétaires ; sièges ; tabourets ; pare-feux. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir vaisselle non en métaux précieux, bouteilles, baguettes, bobèches non en métaux précieux, chinoiseries, éteignoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre, flacons non en métaux précieux, poignées de portes, poteries, pots, cache-pot non en papier, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques, presse-fruits non électriques à usage ménager, services à thé non en métaux précieux, surtouts de table non en métaux précieux ; cages pour animaux de compagnie ; arrosoirs ; pommes d'arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; autocuiseurs non électriques ; baignoires pour bébés (portatives) ; blaireaux à barbes ; batteurs non électriques ; cloches à beurre ; beurriers ; bidons ; chopes à bière ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; bonbonnières ; bonbonnes ; tire-bouchons ; bougeoirs non en métaux précieux ; ouvre-bouteilles ; services à café non en métaux précieux ; carafes ; porte-cartes de menus ; pots de chambres ; chausse-pieds ; cireuses pour chaussures non électriques ; cloches à fromage ; coquetiers non en métaux précieux ; porte-couteaux pour la table ; cruches ; moules de cuisine ; porte cure-dents non en métaux précieux ; dessous-de-plat ; services à épices ; porte-éponges ; pots à fleur ; coupes à fruits ; seaux à glace ; moules à glaçons ; ramasse-miettes ; brûle-parfums ; passoires non en métaux précieux ; porte-savons ; ronds de serviette. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : coiffes de chapeaux, tissus pour chaussures, chemins de table, toiles cirées, cotonnades ; couvertures de lit et de table ; couvre-lits ; couvre-pieds ; dessous de carafes ; fanions non en papier ; toiles à fromage ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilette ; moustiquaires ; tentures murales non en matières plastiques ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table. Vêtements, chaussures, chapellerie ; caleçons de bain ; peignoirs de bain ; barrettes ; bavoirs non en papier ; bérets ; blouses ; bonnets ; bottines ; bretelles ; cache-col ; cache-corset ; ceintures ; châles ; robes de chambre ; chapeaux ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de ski ; talonnettes pour chaussures ; chemises ; collants ; faux-cols ; combinaisons (sous-vêtements) ; lingerie de corps ; corsets ; costumes ; cravates ; culottes ; habillement pour les cyclistes ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gaines ; gants ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; jarretelles ; jarretières ; jupes ; jupons ; layettes ; lingerie de corps ; maillots ; manchettes ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; slips ; sous- vêtements ; tabliers ; tee-shirts ; uniformes ; vareuses ; vestes ; voilettes. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; aiguilles à coudre ; aiguilles à tricoter ; aiguilles de cordonniers ; étuis et boîtes à aiguilles non en métaux précieux ; attaches pour vêtements ; boîtes à couture ; boutons-pression ; attaches de bretelle ; fermoirs de ceinture ; épingles à cheveux ; cocardes ; dés à coudre ; galons ; perruques ; serre-tête. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain ; carpettes ; gratte-pieds ; paillassons ; nattes de roseau ; Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; jeux d'anneaux ; supports pour arbres de Noël ; attrapes (farces) ; blocs de construction ; porte-bougies pour arbres de Noël ; boules à neige ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; cartes à jouer ; chevaux à bascule ; jeux de construction ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; fléchettes ; jeux de quille ; jouets pour animaux domestiques ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; mobiles (jouets) ; ours en peluche ; poupées. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; boîtes à allumettes non en métaux précieux ; boîtes à cigares, à cigarettes non en métaux précieux ; briquets pour fumeurs ; porte-cigarettes non en métaux précieux ; cure-pipes ; cendriers pour fumeurs non en métaux précieux ; pipes ; pots à tabac non en métaux précieux ; tabatières non en métaux précieux. Télécommunications ; service d'affichage électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles ; montage de bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique ; prêt de livres ; location de décors de spectacles ; services de musée ; organisation et conduite de colloques, de séminaires ; reportages photographiques ; production de films ; publication de textes autres que publicitaires. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent ; services de traiteurs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.